2022
Délibérations
Conseil municipal du 21 janvier 2022
D 2022-01 Demande de Subventions Restauration de la Halle
D 2022-02 Demande de Subventions Chapelle de Carcès
D 2022-03 Révision prix repas cantine scolaire
D 2022-04 Création emploi lié à un accroissement temporaire d'activité Service Animations
D 2022-05 Création emploi permanent Service Animations
D 2022-06 Signature convention de stage avec l'ISEG
D 2022-07 Modification conditions générales de ventes visites de groupes
Conseil municipal du 24 février 2022
D 2022-08 Signature Convention Campagnes Vivantes 82
D 2022-08 Convention Campagnes Vivantes 82
D 2022-10 Signature Convention Mise à disposition Garage des Soeurs / Chamotte et Barbotine
D 2022-10 Convention Mise à disposition Garage des Soeurs / Chamotte et Barbotine
D 2022-09 Signature Convention assistance Archivage CDG 82
D 2022-09 Convention assistance Archivage CDG 82
D 2022-11 Signature Convention Mise à disposition Espace Points de Vue / Art Points de Vue
D 2022-11 Convention Mise à disposition Espace Points de Vue / Art Points de Vue
D 2022-12 Signature Convention Mise à disposition Espace Points de Vue / Isidore et Achille Cube
D 2022-12 Convention Mise à disposition Espace Points de Vue / Isidore et Achille Cube
D 2022-13 Validation du Projet Cantine / Logements sociaux
D 2022-14 Renouvellement autorisation des émetteurs TNT 30-3
D 2022-15 Modification du RIFSEEP
D 2022-16 Création d'emploi accroissement saisonnier d'activité
Conseil municipal du 30 mars 2022
D 2022-17 Budget Communal - Compte Administratif 2021
D 2022-18 Budget Communal - Approbation du Compte de gestion 2021
D 2022-19 Budget Communal - Affectation du Résultat d’exploitation 2021
D 2022-20 Vote des Taxes Locales
D 2022-21 Budget Communal - Vote du Budget 2022
D 2022-22 Budget Animations - Compte Administratif 2021
D 2022-23 Budget Animations - Approbation du compte de Gestion
D 2022-24 Budget Animations - Affectation du résultat 2021
D 2022-25 Budget Animations - Vote du Budget 2022
D 2022-26 Budget Assainissement - Compte Administratif 2021
D 2022-27 Budget Assainissement - Approbation compte de Gestion 2021
D 2022-28 Budget Assainissement - Affectation du résultat 2021
D 2022-29 Budget Assainissement - Vote du Budget 2022
D 2022-30 Commission paritaire des marchés de plein vent - Désignation des représentants du Conseil Municipal
D 2022-31 Signature Convention relative à la mise en œuvre d’une période de mise en situation en milieu professionnel
D 2022-32 Signature Convention de stage pour l’accueil d’un étudiant : collégien, lycéen, universitaire ou Grandes Écoles
D 2022-33 Signature Convention de stage avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale
D 2022-34 Signature Convention de formation - Contrat d’apprentissage
D 2022-35 Signature Convention de mise à disposition du Local 3 Place Faubourg d’Auriac Les Amis de Lauzerte
D 2022-36 Signature Convention et Adhésion au Label " Commune Halte - Chemin St Jacques"
D 2022-37 Acceptation Don de l’Association Culture et Animations de Lauzerte – ACAL
Conseil municipal du 20 avril 2022
D 2022-38 Nouveau Plan de financement Restauration de la Halle
D 2022-39 Approbation compte de Gestion SAUR - Budget Assainissement
D 2022-40 Signature convention entretien appareils défense contre l'incendie
D 2022-40 Convention entretien appareils défense contre l'incendie
D 2022-41 Intégration d'une partie du chemin de St Jacques de Compostelle au PDIPR
D 2022-42 Signature convention exposition photo Basso Gares et Connexions
D 2022-42 Convention exposition photo Basso Gares et Connexions.pdf
D 2022-43 Règlement Intérieur Jeudis Gourmands
Conseil municipal du 2 juin 2022
D2022-44 Modifications Statutaires du SDE 82
D2022-45 Validation du lancement du projet de salle polyvalente - JARDEL
D2022-46 Demande de Subvention - Soutien aux cantines scolaires des petites communes
D2022-47 Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion du Tour de France 2022
D2022-48 Redevance d'occupation du domaine public commerces ambulants de restauration rapide - hors marché de plein vent
Conseil municipal du 29 juin 2022
D 2022-49 Augmentation des loyers
D 2022-50 Création d’un emploi lié à un accroissement d’activité saisonnière
D 2022-51 Adoption nomenclature M57
D 2022-52 Convention tripartite EHPAD AME Mairie
D 2022-52 Signature Convention tripartite EHPAD AME Mairie
D 2022-53 Convention mise à disposition École primaire AME
D 2022-53 Signature Convention mise à disposition École primaire AME
D 2022-54 Convention mise à disposition École primaire Quercimages
D 2022-54 Signature Convention mise à disposition École primaire Quercimages
D 2022-55 Convention mise à disposition École maternelle Association Quercy Loisirs
D 2022-55 Signature Convention mise à disposition École maternelle Association Quercy Loisirs
D 2022-56 Convention mise à disposition CAI Quercy Loisirs
D 2022-56 Signature Convention mise à disposition CAI Quercy Loisirs
D 2022-57 Convention CODEP EPGV École primaire
D 2022-57 Convention CODEP EPGV Sportez-vous bien
D 2022-57 Signature Conventions CODEP EPGV École primaire & Sportez-vous bien
D 2022-58 Convention Siel Bleu École primaire
D 2022-58 Partenariat Siel Bleu Sportez-vous bien
D 2022-58 Signature Conventions Siel Bleu École primaire & Sportez-vous bien
D 2022-59 Subvention aux associations N°1-1 Année 2022
D 2022-60 Subvention aux associations N°1-2 Année 2022
D 2022-61 Subvention aux associations N°1-3 Année 2022
D 2022-62 Subvention aux associations N°1-4 Année 2022
D 2022-63 Convention CAUE Les Enfants du Patrimoine
D 2022-63 Signature Convention CAUE Les Enfants du Patrimoine
D 2022-64 Proposition achat chemin Fabel - Bonnefon ROKSNOER
Conseil Municipal du 24 Août 2022
D2022-65 - Révision du loyer du gîte communal : Approuvée à l’unanimité
D2022-66 - Révision du prix des repas de cantine scolaire : Approuvée à l’unanimité
D2022-67 - Participation au raccordement des particuliers au réseau assainissement : Approuvée à la Majorité (10 voix pour / 2 contre)
D2022-68 - Décision Modificative N°1 Budget Assainissement : Approuvée à l’unanimité
D2022-69 - Signature convention de formation - contrat d’apprentissage : Approuvée à l’unanimité
D2022-70 - Signature convention pour la mise à disposition aux associations des salles communales partagées : Approuvée à l’unanimité
D2022-70 - Convention pour la mise à disposition aux associations des salles communales partagées
D2022-71 - Création d’Emplois liés à un accroissement temporaire d’activité cantine garderie ménage : Approuvée à l’unanimité
D2022-72 - Création d’emplois permanents cantine garderie ménage : Approuvée à l’unanimité
D2022-73 - Mise à disposition des stades au Collège Quercy Pays de Serres : Approuvée à l’unanimité
Conseil municipal du 21 septembre 2022
D2022-74 - Gratuité Place aux Métiers d’art dans le cadre des Journées Européennes des Métiers d’Art : Approuvée à l’unanimité
D2022-75 - Signature de la convention de participation aux frais d’entretien des itinéraires GR65 et GR36 avec le Département : Approuvée à l’unanimité
D2022-75 - Convention avec le Département participation frais d’entretien itinéraires GR65 et GR36
D2022-76 - Mise en place de potelets amovibles Place des Cornières /Tarification renouvellement clef : Approuvée à l’unanimité
D2022-77 - Création d’Emploi lié à un accroissement temporaire d’activité : Approuvée à l’unanimité
D2022-78 - Suppression d’emplois permanents : Approuvée à l’unanimité
D2022-79 - Signature de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan mercredi : Approuvée à l’unanimité
D2022-79 - Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan mercredi
D2022-80 - Candidature à l’appel à projet départemental "Plan mercredi" 2022 : Approuvée à l’unanimité
D2022-80 - Annexe Plan mercredi
D2022-81 - Validation du projet de restauration de la Halle : Approuvée à l’unanimité
D2022-82 - Demande de subvention européenne FEADER – Mesure Leader pour la restauration de la Halle : Approuvée à l’unanimité
D2022-83 - Nouveau Plan de Financement pour la restauration de la halle : Approuvée à l’unanimité
D2022-84 - Signature convention de la procédure rappel à l’ordre : Approuvée à l’unanimité
D2022-84 - Convention de la procédure rappel à l’ordre
Conseil municipal du 26 octobre 2022
D2022-85 - Règlement Communal des Cimetières : Approuvée à l’unanimité
D2022-85 - Annexe - Règlement Communal des Cimetières
D2022-86 - Tarifs applicables aux cimetières de Lauzerte : Approuvée à la Majorité : 13 pour, 1 Abstention M. GERVAIS
D2022-87 - Révision du montant de la Redevance Assainissement Collectif : Approuvée à l’unanimité
D2022-88 - Signature Transfert de gestion des Certificat Economie d’Energie au Syndicat Départemental d’Energie de Tarn et Garonne : Approuvée à l’unanimité
D2022-88 - Annexe - Convention transfert gestion des CEE au SDE82
D2022-89 - Création d'un emploi permanent : Approuvée à l’unanimité
D2022-90 - Signature convention « ENT-Ecole » - Année scolaire 2022-2023 : Approuvée à l’unanimité
D2022-90 - Annexe - Convention « ENT-Ecole » - Année scolaire 2022-2023
D2022-91 - Contribution pour le raccordement au Réseau Public Electrique : Approuvée à l’unanimité
D2022-92 - Signature d'une convention pour la mise à disposition des salles communales partagées : Approuvée à l’unanimité
D2022-93 - Signature Convention Isidore et Achille Cube Mise à disposition Espace Points de Vue : Approuvée à l’unanimité
D2022-93 - Annexe - Convention Isidore et Achille Cube Mise à disposition EPV
D2022-94 - Signature Convention Mise à disposition 10 rue de la Mairie à l’association les Amis des Chats : Approuvée à l’unanimité
D2022-94 - Annexe - Convention Amis des Chats Mise à disposition local 10, rue de la Mairie
Conseil municipal du 7 décembre 2022
D 2022-095 Vente Parcelles G 1324 1327 1329 1330 1335 1337 1341 - Gymnase
D 2022-096 Déclassement volumes 1 et 3 parcelle AB 667
D 2022-097 Vente Volumes 1 et 3 EHPAD Médiévale Argentée
D 2022-099 Signature convention mise à disposition de locaux justice de proximité
D 2022-102 Autorisation de Paiement Investissement N+1 Commune
D 2022-103 Décision Modificative N°01
D 2022-104 Mandat Spécial - Sorèze - Rencontre régionale Sites et Cités remarquable
D 2022-105 Adoption Tarifs occupation domaine public
D 2022-106 Subventions aux associations II - Année 2022
D 2022-107 Acquisition Licence IV