2024
Délibérations
Conseil municipal du 7 février 2024
D2024-001 Modification valeur jour de carence cantine municipale
D2024-002 Signature convention collecte dons Fondation patrimoine restauration retable Vierge St Barthélémy
D2024-003 Garantie d'Emprunt EHPAD
D2024-004 Tableau des effectifs
D2024-005 Remplacement de Hugues Gervais différents syndicats
D2024-006 Signature avenant convention adhésion service archivage CDG 82
D2024-006 Avenant convention adhésion service archivage CDG 82
D2024-007 Signature conv. installat° sportives mises à la disposit° de la commune par le CD
D2024-008 Signature conv. utilisat° installat° sportives communales par le Collège Pays de Serres
D2024-009 Validation nouveau modèle de Convention mise à disposition salles communales et départementales partagées
D2024-010 Signature convention mise à disposition bâtiment Boulodrome aux associations
D2024-011 Adoption tarifs droits de place Jeudis Gourmands et validation règlement et charte
D2024-011 Règlement intérieur Jeudis Gourmands
D2024-012 Vente du Bâtiment Jardel / Capitaine
Conseil municipal du 20 mars 2024
D2024-013 Prise de possession de parcelle sans maître
D2024-014 Remplacement Hugues GERVAIS aux différentes commissions
D2024-015 Enquête Publique pour vente chemin Lespinasse
D2024-016 Demande de subventions restauration du Retable
D2024-017 Création d'emploi non permanent - Cimetière
D2024-018 Création d'emploi non permanent - Écoles
D2024-019 Création d'emplois permanents - Rédacteur et Animateur Principal 2ème Classe
D2024-020 Modifications des statuts de la CDC du Pays de Serres en Quercy
D2024-021 Signature Convention Octogone Fibre
D2024-022 Signature Convention Mise à disposition salles Partagées
Conseil municipal du 10 avril 2024
D 2024 - 023 Compte administratif 2023- Budget commune
D 2024 - 024 Compte de Gestion 2023- Budget commune
D 2024 - 025 Affectation du résultat 2023- Budget commune
D 2024 - 026 Vote taux impôts locaux
D 2024 - 027 Budget 2024- Budget commune
D 2024 - 028 Compte administratif 2023- Budget Animations-communication
D 2024 - 029 Compte de Gestion 2023- Budget Animations-communication
D 2024 - 030 Affectation du résultat 2023- Budget Animations-communication
D 2024 - 031 Budget 2024- Budget Animations-communication
D 2024 - 032 Compte administratif 2023- Budget Assainissement
D 2024 - 033 Compte de Gestion 2023- Budget Assainissement
D 2024 - 034 Affectation du résultat 2023- Budget Assainissement
D 2024 - 035 Budget 2024 - Budget Assainissement
D 2024 - 036 Mise en place de la Prime Pouvoir d’Achat
D 2024 - 037 Accomplissement de la Journée de Solidarité
D 2024 - 038 Modalités de mise en place du Compte Épargne Temps
Conseil municipal du 25 juin 2024
D2024-040 Subventions aux associations 2024 1-1
D2024-041 Augmentation des loyers
D2024-042 Adhésion groupement syndicats énergie
D2024-042 Convention constitutive GAE 2024
D2024-043 Signature convention assistance technique SATESE
D2024-043 Convention assistance technique SATESE
D2024-044 Autorisation de vente des murs du camping Le Beauvillage
D2024-045 Signature convention CAI Commune / CD82
D2024-045 Convention mise à disposition salle de jeux tranquilles Département 82
D2024-046 Avenant convention triennale dispositif tarification sociale cantines scolaires Egalim n°01
D2024-046 Signature avenant convention triennale dispositif de tarification sociale cantines scolaires Egalim n°01
D2024-047 Créations emplois saisonniers
D2024-048 DM n°02 Budget commune
Conseil municipal du 5 juillet 2024
1. Signature de l’avenant – 2ème génération au Contrat Bourg-Centre Occitanie
2. Approbation du compte d’exploitation de la SAUR
3. Établissement des loyers des nouveaux logements
4. Vente parcelle E 750