2024
Délibérations
Conseil municipal du 7 février 2024
D2024-001 Modification valeur jour de carence cantine municipale
D2024-002 Signature convention collecte dons Fondation patrimoine restauration retable Vierge St Barthélémy
D2024-003 Garantie d'Emprunt EHPAD
D2024-004 Tableau des effectifs
D2024-005 Remplacement de Hugues Gervais différents syndicats
D2024-006 Signature avenant convention adhésion service archivage CDG 82
D2024-006 Avenant convention adhésion service archivage CDG 82
D2024-007 Signature conv. installat° sportives mises à la disposit° de la commune par le CD
D2024-008 Signature conv. utilisat° installat° sportives communales par le Collège Pays de Serres
D2024-009 Validation nouveau modèle de Convention mise à disposition salles communales et départementales partagées
D2024-010 Signature convention mise à disposition bâtiment Boulodrome aux associations
D2024-011 Adoption tarifs droits de place Jeudis Gourmands et validation règlement et charte
D2024-011 Règlement intérieur Jeudis Gourmands
D2024-012 Vente du Bâtiment Jardel / Capitaine
Conseil municipal du 20 mars 2024
D2024-013 Prise de possession de parcelle sans maître
D2024-014 Remplacement Hugues GERVAIS aux différentes commissions
D2024-015 Enquête Publique pour vente chemin Lespinasse
D2024-016 Demande de subventions restauration du Retable
D2024-017 Création d'emploi non permanent - Cimetière
D2024-018 Création d'emploi non permanent - Écoles
D2024-019 Création d'emplois permanents - Rédacteur et Animateur Principal 2ème Classe
D2024-020 Modifications des statuts de la CDC du Pays de Serres en Quercy
D2024-021 Signature Convention Octogone Fibre
D2024-022 Signature Convention Mise à disposition salles Partagées
Conseil municipal du 10 avril 2024
D 2024 - 023 Compte administratif 2023- Budget commune
D 2024 - 024 Compte de Gestion 2023- Budget commune
D 2024 - 025 Affectation du résultat 2023- Budget commune
D 2024 - 026 Vote taux impôts locaux
D 2024 - 027 Budget 2024- Budget commune
D 2024 - 028 Compte administratif 2023- Budget Animations-communication
D 2024 - 029 Compte de Gestion 2023- Budget Animations-communication
D 2024 - 030 Affectation du résultat 2023- Budget Animations-communication
D 2024 - 031 Budget 2024- Budget Animations-communication
D 2024 - 032 Compte administratif 2023- Budget Assainissement
D 2024 - 033 Compte de Gestion 2023- Budget Assainissement
D 2024 - 034 Affectation du résultat 2023- Budget Assainissement
D 2024 - 035 Budget 2024 - Budget Assainissement
D 2024 - 036 Mise en place de la Prime Pouvoir d’Achat
D 2024 - 037 Accomplissement de la Journée de Solidarité
D 2024 - 038 Modalités de mise en place du Compte Épargne Temps
Conseil municipal du 25 juin 2024
D2024-040 Subventions aux associations 2024 1-1
D2024-041 Augmentation des loyers
D2024-042 Adhésion groupement syndicats énergie
D2024-042 Convention constitutive GAE 2024
D2024-043 Signature convention assistance technique SATESE
D2024-043 Convention assistance technique SATESE
D2024-044 Autorisation de vente des murs du camping Le Beauvillage
D2024-045 Signature convention CAI Commune / CD82
D2024-045 Convention mise à disposition salle de jeux tranquilles Département 82
D2024-046 Avenant convention triennale dispositif tarification sociale cantines scolaires Egalim n°01
D2024-046 Signature avenant convention triennale dispositif de tarification sociale cantines scolaires Egalim n°01
D2024-047 Créations emplois saisonniers
D2024-048 DM n°02 Budget commune
D2024-049 DM n°01 Budget Assainissement
Conseil municipal du 5 juillet 2024
D2024-050 - Signature de l’avenant – 2ème génération au Contrat Bourg-Centre Occitanie
D2024-051 - Approbation du compte d’exploitation de la SAUR
D2024-052 - Établissement des loyers des nouveaux logements
D2024-053 - Vente parcelle E 750
Conseil municipal du 26 août 2024
D2024-054 Motion Sites et Cités Remarquables
D2024-055 Désignation correspondant communal Incendie Secours
D2024-056 Signature convention partenariat Lycée Bourdelle
D2024-057 Mise en place Participation Forfaitaire PAI
D2024-058 Signature convention Audit Taxes Foncières
D2024-059 Création Emploi Permanent Rédacteur Principal 1ère Classe
D2024-060 Création Emplois Permanents Adjoints d'animation
D2024-061 Création Emploi Permanent Adjoint Technique
D2024-062 Création d'emplois non permanents écoles
Conseil Municipal du 11 septembre 2024
D2024-063 Vente des murs du Camping
D2024-064 Désaffectation chemin rural lieu dit Lespinasse
Conseil municipal du 4 décembre 2024
1.Création d’emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité
2.Création d’un emploi permanent
3.Subventions aux associations N°2.1 – Année 2024 & N°2.2 – Année 2024
4.Signature de conventions pour la mise à disposition des salles communales et départementales partagées – Nouvelles associations
5.Signature d’une convention pour la mise à disposition du « Relais » à l’association Les Amis de Lauzerte
6.Révision des tarifs des formules ludiques d’été
7.Révision des tarifs applicables aux droits de place pour Place aux Fleurs
8.Signature de la convention ECOFINANCE
9.Autorisation de paiement de dépenses d’investissement non prévues au budget – Budget Commune
10.Autorisation de paiement de dépenses d’investissement non prévues au budget – Budget assainissement