La prochaine réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu
Jeudi 5 février 2026 à 20h

Ordre du jour :

D.2026-001 – Fixation du nombre d’adjoints au Maire

D.2026-002 – Nouvelle autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – régularisation de la délibération D.2025-057

D.2026-003 – Désaffectation des parcelles cadastrées section AB n° 711 et 712

D.2026-004 – Déclassement des parcelles cadastrées section AB n° 711 et 712 du domaine public communal

D.2026-005 – Cession à titre gratuit des parcelles cadastrées section AB n° 711 et 712 au Département

D.2026-006 – Signature de la convention de mise à disposition d’un dispositif mobile de recueil des données pour les demandes de cartes nationales d’identité et de passeports

D.2026-007 – Signature de la convention de service relative à l’accès aux services extranet de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)

D.2026-009 – Dispositif de télétransmission communal pour la transmission des actes du Centre communal d’action sociale (CCAS)

D.2026-010 – Signature des conventions de mise à disposition de la salle Henriette Bachollet (médiathèque Pierre Sourbié)

D.2026-008 – Lancement d’une procédure de reprise de concessions funéraires dans les cimetières communaux

D.2026-011 – Tableau des effectifs de la commune au 1er janvier 2026

Questions diverses