La prochaine réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu
Mercredi 3 décembre 2025 à 20h

Ordre du jour :

1. Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement – Exercice 2026 – Budget Assainissement
2. Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement – Exercice 2026 – Budget principal Commune
3. Décision Modificative N°11 – Budget Communal
4. Approbation du Contrat Grands Sites Occitanie 2023–2027 – Moissac • Lauzerte • Auvillar
5. Acquisition des parcelles cadastrées G 1238 (ex 645) et D 1240 (ex 777) – Sol del Deyme – à l’euro symbolique (EHPAD)
6. Création d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité (article L.332-23, 1° du CGFP)
7. Création d’emplois permanents au service périscolaire
8. Approbation de l’avenant n°01 à la convention d’adhésion au Service d’Assistance à l’Archivage du CDG82 – Intervention complémentaire 2025
9. Demandes de subventions – Remplacement urgent du système de chauffage / climatisation de la mairie
10. Validation d’un modèle de contrat d’engagement pour les prestations des intermittents du spectacle vivant et autorisation de son utilisation dans le cadre des embauches réalisées via le GUSO
11. Désignation des délégués de la commune au Syndicat mixte des eaux Quercy Pays de Serres – Transfert de compétence au 1er janvier 2026
12. Questions diverses